Mentions légales
Informations relatives à l'éditeur et à l'hébergeur du site neroxa.fr et de l'application de facturation accessible sur facturier.neroxa.fr.
Dernière mise à jour : 9 août 2026
1.Éditeur
Le présent site et l'application de facturation (ci-après « le Service ») sont édités par NEROXA, Entreprise Individuelle (EI), exploitée par Max Cognet.
- Dénomination : NEROXA (Entreprise Individuelle (EI))
- Représentant légal : Max Cognet
- Siège : 220 chemin de Blaise, 07130 Toulaud, France
- SIREN : 992 332 387
- SIRET : 992 332 387 00032
- Immatriculation : RCS Aubenas
- Code APE : 6201Z (Programmation informatique)
- TVA intracommunautaire : FR49992332387 (TVA non applicable, art. 293 B du CGI)
- Courriel : information@neroxa.fr
2.Directeur de la publication
Le directeur de la publication est Max Cognet, en sa qualité d'exploitant de l'entreprise individuelle NEROXA.
3.Hébergement
Le Service est hébergé au sein de l'Union européenne par Netcup GmbH, Daimlerstraße 25, 76185 Karlsruhe, Allemagne (netcup.com).
Les sauvegardes chiffrées sont conservées sur un stockage objet situé en Allemagne (Hetzner Online GmbH). L'ensemble des données est donc hébergé dans l'Union européenne.
4.Propriété intellectuelle
L'ensemble des éléments du Service (code, interface, textes, logos, charte graphique, marque « NEROXA ») est la propriété exclusive de NEROXA ou fait l'objet d'une autorisation d'usage. Toute reproduction, représentation ou exploitation, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable, est interdite et susceptible de constituer une contrefaçon.
Les données saisies par l'utilisateur (informations de société, clients, factures, devis) restent la propriété de l'utilisateur. Voir les conditions d'utilisation et la politique de confidentialité.
5.Responsabilité
NEROXA met tout en œuvre pour assurer l'exactitude des informations diffusées sur le site et le bon fonctionnement du Service, sans pouvoir en garantir l'exhaustivité ni l'absence totale d'erreur ou d'interruption. Les conditions et limites de responsabilité applicables au Service figurent dans les Conditions générales d'utilisation.
6.Données personnelles et cookies
Le traitement des données personnelles est décrit dans la Politique de confidentialité. Le Service n'utilise que des cookies strictement nécessaires à son fonctionnement (session, authentification, préférences d'affichage), sans traceur publicitaire ni revente de données.
7.Droit applicable
Le présent site et le Service sont soumis au droit français.
8.Contact
Pour toute question : information@neroxa.fr.